Soutien aux innovations industrielles pour la transition vers une économie circulaire
PRIMA
Le programme de Soutien aux innovations industrielles pour la transition vers une économie circulaire (SIITEC) est destiné aux PME québécoises vise l’émergence de projets collaboratifs innovants grâce à l’une des stratégies clés de l’économie dite circulaire, soit la symbiose industrielle.
Le programme SIITEC vise à :
▪ Financer des projets innovants démontrant une circularité économique dans certaines filières industrielles; en tenant compte d’une optimisation de la transition écologique (réduction des résidus, réduction des GES, écoconception, neutralité carbone, etc.) ;
▪ Favoriser le maillage et les synergies entre différents acteurs d’un secteur stratégique ;
▪ Soutenir l'utilisation optimale des ressources à toutes les étapes du cycle de vie, en accord avec les douze stratégies de l’économie circulaire
▪ Encourager la réduction des impacts environnementaux des entreprises et des organisations
Les projets doivent impliquer au minimun deux entitées admissible dont obligatoirement une PME (moins de 250 employés). Les entreprises partipantes doivent être établie au Québec y exerçant des activités internes de production ou de recherche et développement.
Le projet de l’entreprise doit être issu de travaux de recherche et de développement, être un projet d’innovation avec un niveau de maturité technologique minimale de 6 (NMT). Le projet devrait avoir atteint l’étape de prototypage/kilobase/implantation du procédé en milieu réel. De plus, le projet proposé une ou des solutions à une ou des problématiques en transition écologique au Québec dans le cadre de l’économie circulaire.
Le projet doit être aussi en lien avec la thématique de PRIMA Québec concernant le développement de matériaux avancés.
Le dépôt des projets se fait selon des rondes d'appel à projets.
Le programme SIITEC vise à :
▪ Financer des projets innovants démontrant une circularité économique dans certaines filières industrielles; en tenant compte d’une optimisation de la transition écologique (réduction des résidus, réduction des GES, écoconception, neutralité carbone, etc.) ;
▪ Favoriser le maillage et les synergies entre différents acteurs d’un secteur stratégique ;
▪ Soutenir l'utilisation optimale des ressources à toutes les étapes du cycle de vie, en accord avec les douze stratégies de l’économie circulaire
▪ Encourager la réduction des impacts environnementaux des entreprises et des organisations
Les projets doivent impliquer au minimun deux entitées admissible dont obligatoirement une PME (moins de 250 employés). Les entreprises partipantes doivent être établie au Québec y exerçant des activités internes de production ou de recherche et développement.
Le projet de l’entreprise doit être issu de travaux de recherche et de développement, être un projet d’innovation avec un niveau de maturité technologique minimale de 6 (NMT). Le projet devrait avoir atteint l’étape de prototypage/kilobase/implantation du procédé en milieu réel. De plus, le projet proposé une ou des solutions à une ou des problématiques en transition écologique au Québec dans le cadre de l’économie circulaire.
Le projet doit être aussi en lien avec la thématique de PRIMA Québec concernant le développement de matériaux avancés.
Le dépôt des projets se fait selon des rondes d'appel à projets.
Michel Lefèvre
PRIMA Québec - Pôle de recherche et d'innovation en matériaux avancés
Provincial, Financement général
Services
La demande doit être déposée l’entreprise qui coordonne le projet.
Les projets doivent impliquer au minimun deux entreprise québécoise admissible dont obligatoirement une PME (moins de 250 employés).
Les entreprises partipantes doivent être établie au Québec y exerçant des activités internes de production ou de recherche et développement.
Les entreprises doit partager les coûts, les bénéfices et la propriété intellectuelle du projet d’innovation.
La durée maximum du projet est de 2 ans.
Les crédits d'impôts R-D ne sont pas admissible comme finacement complémentaire.
Les entreprises participant à un projet doivent obligatoirement être membres en règle de PRIMA Québec au moment du dépôt du projet et devront le rester durant toute la durée de celui-ci.
Les projets doivent impliquer au minimun deux entreprise québécoise admissible dont obligatoirement une PME (moins de 250 employés).
Les entreprises partipantes doivent être établie au Québec y exerçant des activités internes de production ou de recherche et développement.
Les entreprises doit partager les coûts, les bénéfices et la propriété intellectuelle du projet d’innovation.
La durée maximum du projet est de 2 ans.
Les crédits d'impôts R-D ne sont pas admissible comme finacement complémentaire.
Les entreprises participant à un projet doivent obligatoirement être membres en règle de PRIMA Québec au moment du dépôt du projet et devront le rester durant toute la durée de celui-ci.
- L’aide financière accordée est une subvention pouvant atteindre un maximum de 500 000$ ou 50 % des dépenses admissibles.
- Le taux maximal du cumul des aides gouvernementales pour un projet est de 75 % des dépenses admissibles.
- Frais de gestion de 5 % du coût R-D du projet.
- La durée maximale du projet est de 2 ans.
- Les dépenses admissibles sont les coûts directs des projets attribuables à la réalisation du projet.