Réflexion collective sur l’encadrement de l’intelligence artificielle
Pour le développement et l'utilisation responsables
de l'IA au Québec
Une démarche ouverte et inclusive
Le développement et le déploiement rapides de l’intelligence artificielle (IA), en particulier des modèles génératifs de grande puissance comme ChatGPT, suscitent des questionnements importants dans la population et génèrent déjà des impacts dans plusieurs sphères de la société.
Mandaté par le ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie (MEIE), le Conseil de l’innovation du Québec, sous la direction de Luc Sirois, innovateur en chef du Québec, a lancé une réflexion collective qui contribuera à définir les enjeux et les opportunités associés à l’IA afin d’assurer son développement et son utilisation éthique et responsable.
Les travaux seront menés de façon ouverte et transparente, en collaboration avec les responsables des thématiques identifiées, des experts québécois et plusieurs représentants de la société civile. La démarche prendra en considération les perspectives des parties prenantes et mènera au dépôt de recommandations d’ici la fin de l’automne 2023.
Où en sommes-nous?
Au printemps 2023, le Conseil a rassemblé des dizaines d’experts pour se pencher sur six thématiques particulières, chacune d’elle étant dirigée conjointement avec des responsables de haut calibre (voir section suivante). Afin de bien cadrer les travaux, des ateliers ont eu lieu au début de l’été, et parallèlement, le Conseil a lancé un appel à contributions publiques du 8 juin au 14 juillet 2023 pour assurer une grande diversité de points de vue, tant auprès d’experts que de représentants de la société civile. Nous avons recueilli 623 contributions dans le cadre de cet appel.
À l’été 2023, les travaux se poursuivent : nous analysons les contributions reçues et poursuivons les ateliers avec les experts identifiés. À l’automne 2023, un forum public sera organisé pour faire part de l’avancement des travaux et recueillir d’autres avis qui n’auraient pas été considérés jusqu’ici. Les informations concernant la tenue de ce forum public seront annoncées en septembre, sur le site web du Conseil de l’innovation du Québec et sur sa page LinkedIn. Restez à l’affût!
Vers la fin de l’automne 2023, des recommandations seront formulées au gouvernement du Québec et ce rapport sera disponible sur le site web du Conseil de l’innovation du Québec.
Quelles sont les thématiques étudiées?
Six thèmes ont été identifiés et plusieurs responsables ont été nommés pour mener les travaux en collaboration avec le Conseil de l’innovation du Québec.

Le cadre de gouvernance de l’IA
Responsables de la thématique :
Sophie Larivière-Mantha,
Ordre des ingénieurs du Québec (OIQ)
Anne Sophie Hulin,
Université de Sherbrooke

Le cadre des investissements en recherche et dans le secteur privé
Responsables de la thématique :
Rémi Quirion,
Fonds de recherche du Québec (FRQ)
Julien Billot,
Scale AI
Luc Vinet,
IVADO

Le cadre de l’utilisation de l’IA par l’État
Responsables de la thématique :
Kathy Malas,
CHUM
Monique Brodeur,
Conseil supérieur de l’éducation (CSE)
Robert Luong,
Hydro-Québec

Les impacts de l’IA sur le travail et l’emploi
Responsables de la thématique :
Nathalie de Marcellis-Warin,
Centre interuniversitaire de recherche en analyse des organisations (CIRANO)
Éric Gingras,
Centrale des syndicats du Québec (CSQ)

Les autres impacts sociétaux de l’IA
Responsables de la thématique :
Lyse Langlois,
Observatoire international sur les impacts sociétaux de l’IA et du numérique (OBVIA)
Jocelyn Maclure,
Commission de l’éthique en science et en technologie (CEST)
Sophie Fallaha,
Centre d’expertise international de Montréal pour l’avancement de l’IA (CEIMIA)

Le rôle du Québec dans l’encadrement international de l’IA
Responsables de la thématique :
Valérie Pisano,
MILA
Catherine Régis,
Partenariat mondial sur l’intelligence artificielle (PMIA)
Quelles sont les étapes de la démarche?
Le Conseil de l’innovation a défini les quatre étapes suivantes pour mener ses travaux.

Qu’est-ce que l’intelligence artificielle?
La réflexion collective sur l’encadrement de l’intelligence artificielle (IA) au Québec vise à définir les enjeux et les opportunités soulevés par l’IA et à assurer son développement et son utilisation éthique et responsable. Mais que signifie l’intelligence artificielle exactement?
Il n’existe pas une seule définition de ce qu’est l’IA. Dans le cadre de ces travaux, nous définissons l’intelligence artificielle comme l’ensemble des techniques informatiques qui permettent à une machine (p. ex. un ordinateur ou un téléphone mobile) d’effectuer des tâches qui requièrent généralement de l’intelligence, comme le raisonnement ou l’apprentissage. Cette définition a été conçue pour une interprétation par le grand public dans le cadre d’ateliers menés par le Conseil consultatif en matière d’intelligence artificielle du Canada et ayant mené au Rapport du Groupe de travail sur la sensibilisation du public Apprendre ensemble pour une intelligence artificielle responsable.
Vous désirez en savoir plus sur l'appel à contributions publiques dans le contexte de ce projet?
Découvrez tous les détails de cet appel à contributions publiques qui a eu lieu du 8 juin au 14 juillet 2023.
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Le Québec compte un des écosystèmes les plus performants au monde en IA. Découvrez-le.