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Programme Innovation Bois
Volet 1 : Innovation
L’objectif général du Programme est d’encourager les investissements du secteur privé dans la réalisation de projets d’innovation et de transformation du bois de qualité inférieure (BQI) dans l’industrie des produits forestiers, ou dans toute autre industrie utilisant des produits forestiers, ainsi que dans l’industrie de la fabrication des équipements forestiers.
Le volet 1 vise à accroître l’innovation au Québec par la réalisation de projets innovants dans l’industrie des produits forestiers, ou dans toute autre industrie utilisant des produits forestiers,
ainsi que dans l’industrie de la fabrication des équipements forestiers en soutenant des projets
d’investissement et des études.
Le volet 1 vise à accroître l’innovation au Québec par la réalisation de projets innovants dans l’industrie des produits forestiers, ou dans toute autre industrie utilisant des produits forestiers,
ainsi que dans l’industrie de la fabrication des équipements forestiers en soutenant des projets
d’investissement et des études.
MRNF - Ministère des Ressources Naturelles et des Forêts
Type de Programme : Provincial
Palier gouvernemental : Financement général
Services
Pour être admissible, un projet doit :
- démontrer un caractère innovant, c’est-à-dire qu’il vise des procédés, de l’équipement, des technologies, des systèmes ou des produits innovants;
- être d’une durée maximale de 5 ans. Sur demande du bénéficiaire et avec l’acceptation
du MRNF, un délai supplémentaire maximal de six mois peut être accordé pour la réalisation du projet en raison de circonstances exceptionnelles et ajouté au délai prévu dans la convention signée entre le MRNF et le bénéficiaire. Dans ce dernier cas, il faut que le bénéficiaire fasse la démonstration de ces circonstances exceptionnelles, que le projet soit commencé et que le délai additionnel demandé permette effectivement de compléter l’ensemble du projet;
- inclure des travaux correspondant à une des catégories suivantes : projets d'investissement ou études;
- être réalisé au Québec;
- inclure la participation d’une entreprise privée dans son montage financier;
- démontrer un caractère innovant, c’est-à-dire qu’il vise des procédés, de l’équipement, des technologies, des systèmes ou des produits innovants;
- être d’une durée maximale de 5 ans. Sur demande du bénéficiaire et avec l’acceptation
du MRNF, un délai supplémentaire maximal de six mois peut être accordé pour la réalisation du projet en raison de circonstances exceptionnelles et ajouté au délai prévu dans la convention signée entre le MRNF et le bénéficiaire. Dans ce dernier cas, il faut que le bénéficiaire fasse la démonstration de ces circonstances exceptionnelles, que le projet soit commencé et que le délai additionnel demandé permette effectivement de compléter l’ensemble du projet;
- inclure des travaux correspondant à une des catégories suivantes : projets d'investissement ou études;
- être réalisé au Québec;
- inclure la participation d’une entreprise privée dans son montage financier;
- Pourcentage maximum des dépenses admissibles : 50% pour les projets d'investissement et 75% pour les projets d'étude.
- Montant maximum : 2,5M$ pour les projets d'investissement et 75 000$ pour les projets d'études.